Délibérations Archive

Délibérations Files

Recrutement d'un médecin pédiatre vacataire pour I Piulelli et le temps péri et extra scolaire

Updated on 03 septembre 2020

  • DCM2020-54 Recrutement d'un médecin pédiatre vacataire pour I Piulelli et le temps péri et extra scolaire

Règlement de fonctionnement Multi-accueil I Pilelli - Projet d'établissement - Protocole COVID

Updated on 03 septembre 2020

  • DCM2020-53 Multi-accueil I Pilelli - Règlement de fonctionnement - Projet d'établissement - Protocole COVID

Versement d'une subvention à l'UDPSIS 2B

Updated on 03 septembre 2020

  • DCM2020-52 Versement d'une subvention à l'UDPSIS 2B

Adoption du rapport sur le prix et la qualité du service public d'eau potable 2019 (2)

Updated on 03 septembre 2020

  • DCM2020-51 Adoption du rapport sur le prix et la qualité du service public d'eau potable 2019 (2)

Dépenses à imputer au compte 6232 Fêtes et cérémonies

Updated on 03 septembre 2020

  • DCM2020-50 Budget Principal Dépenses à imputer au compte 6232 Fêtes et cérémonies

Budget EAU - M49 Budget Primitif 2020

Updated on 03 septembre 2020

  • DCM2020-49 Budget EAU - M49 Budget Primitif 2020

Augmentation du tarif du m3 d'eau

Updated on 03 septembre 2020

  • DCM2020-48 Augmentation du tarif du m3 d'eau

Budget EAU Affectation de résultat de l'exercice 2019

Updated on 03 septembre 2020

  • DCM2020-47 Budget EAU Affectation de résultat de l'exercice 2019

Budget de l'eau - Vote du Compte Administratif 2019

Updated on 03 septembre 2020

  • DCM2020-46 Budget de l'eau - Vote du Compte Administratif 2019

Budget EAU -Approbation du Compte de Gestion 2019

Updated on 03 septembre 2020

  • DCM2020-45 Budget EAU -Approbation du Compte de Gestion 2019
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