Délibérations Archive

Délibérations Files

DCM2018-48 Appel d'Offres denrées alimentaires

Updated on 09 août 2018

  • Appel d'Offres denrées alimentaires

DCM2018-47 Attribution subventions MJC et HALTE GARDERIE

Updated on 09 août 2018

  • Attribution subventions MJC et HALTE GARDERIE

DCM2018-46 Décision Bugétaire 1-2018 Budget Général

Updated on 09 août 2018

  • Décision Bugétaire 1-2018 Budget Général

DCM2018-45 Attribution jouissance de place de stationnement sur le parking du village

Updated on 09 août 2018

  • Attribution jouissance de place de stationnement sur le parking du village

DCM2018-44 Adoption du rapport sur le prix et la qualité du Service Public d'Eau potable 2017

Updated on 09 août 2018

  • Adoption du rapport sur le prix et la qualité du Service Public d'Eau potable 2017

DCM2018-43 TLPE Tarifs 2019

Updated on 09 août 2018

  • TLPE Tarifs 2019

DCM2018-42 Mise en place d'un dispositif de géolocalisation des véhicules

Updated on 09 août 2018

  • Mise en place d'un dispositif de géolocalisation des véhicules

DCM2018-41Retenue sur l'IFSE dès le dépôt d'un arrêt de travail

Updated on 09 août 2018

  • Retenue sur l'IFSE dès le dépôt d'un arrêt de travail

DCM2018-40 Modification des statuts de la CAB Ajout d'une 5ème compétence supplémentaire (2)

Updated on 09 août 2018

  • Modification des statuts de la CAB Ajout d'une 5ème compétence supplémentaire (2)

DCM2018-39 Occupation du Domaine Public

Updated on 09 août 2018

  • Occupation du Domaine Public
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