Délibérations Archive

Délibérations Files

DCM 2015-28 ALSH 2015 postes non permanents

Updated on 29 juillet 2015

  • ALSH 2015 postes non permanents

DCM 2015-29 Emplois non permanents adjoints techniques et administratifs

Updated on 29 juillet 2015

  • Emplois non permanents adjoints techniques et administratifs

DCM 2015-30 Création poste permanent non complet 20h

Updated on 29 juillet 2015

  • Création poste permanent non complet 20h

DCM 2015-31 Création poste permanent agent territorial spécialisé

Updated on 29 juillet 2015

  • Création poste permanent agent territorial spécialisé

DCM 2015-32 Chéques déjeuner augmentation valeur faciale

Updated on 29 juillet 2015

  • Chéques déjeuner augmentation valeur faciale

DCM 2015-33 Prise en charge des frais de déplacements professionnels

Updated on 29 juillet 2015

  • Prise en charge des frais de déplacements professionnels

DCM 2015-34 Réduction de la servitude de périmètre de projet instaurée sur le secteur de la gare au titre de l'article L123-2a du code de l'urbanisme

Updated on 07 septembre 2015

  • Réduction de la servitude de périmètre de projet instaurée sur le secteur de la gare au titre de l'article L123-2a du code de l'urbanisme

DCM 2015-35 Expropriation des parcelles par Conservatoire du littoral

Updated on 29 juillet 2015

  • Expropriation des parcelles par Conservatoire du littoral

DCM 2015-36 Taxe locale Publicité Extérieure tarifs 2016

Updated on 07 septembre 2015

  • Taxe locale Publicité Extérieure tarifs 2016

DCM 2015-37 Ouverture à l'urbanisation lieu-dit Canale

Updated on 07 septembre 2015

  • Ouverture à l'urbanisation lieu-dit Canale
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