Délibérations Archive

Délibérations Fichiers

DCM2018-63 Bilan de la concertation et arrêt du projet de PLU (2)

Updated on 22 août 2018

  • Bilan de la concertation et arrêt du projet de PLU (2)

DCM2018-62 Retenue sur la prime IFSE à partir du dépôt du 3ème arrêt de travail

Updated on 22 août 2018

  • Retenue sur la prime IFSE à partir du dépôt du 3ème arrêt de travail

DCM2018-61 Avenant à l'accord cadre Fourniture et livraison de plateaux repas et de paniers pique-nique des restaurants scolaires

Updated on 22 août 2018

  • Avenant à l'accord cadre Fourniture et livraison de plateaux repas et de paniers pique-nique des restaurants scolaires

DCM2018-60 Avenant à la convention Salle des Fêtes village

Updated on 09 août 2018

  • Avenant à la convention Salle des Fêtes village

DCM2018-59 Appel à candidatures PROSSIMA

Updated on 09 août 2018

  • Appel à candidatures PROSSIMA

DCM2018-58 Représentant du personnel paritarisme Comité Technique

Updated on 09 août 2018

  • Représentant du personnel paritarisme Comité Technique

DCM2018-57 Annulation titres eau village titre 2 exercice 2015 facture 337 rôle 3ex2017

Updated on 09 août 2018

  • Annulation titres eau village titre 2 exercice 2015 facture 337 rôle 3ex2017

DCM2018-56 Décision Budgétaire 1 2018 Budget Eau M49

Updated on 09 août 2018

  • Décision Budgétaire 1 2018 Budget Eau M49

DCM2018-55 Application de la prime transport

Updated on 09 août 2018

  • Application de la prime transport

DCM2018-54 RIFSEEP étendu aux agents contractuels

Updated on 09 août 2018

  • RIFSEEP étendu aux agents contractuels
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