Délibérations Archive

Délibérations Fichiers

DCM2017-84 Motion de soutien aux Centres Hospitaliers de Bastia Casteluccio et Tattone

vendredi, 16 février 2018

  • Motion de soutien aux Centres Hospitaliers de Bastia Casteluccio et Tattone

DCM2017-68 Création de 2 emplois non permanents d'adjoint d'animation

vendredi, 16 février 2018

  • Création de 2 emplois non permanents d'adjoint d'animation

DCM2017-87 Admission en non valeur de créances régie cantine scolaire

vendredi, 16 février 2018

  • Admission en non valeur de créances régie cantine scolaire

DCM2017-86 Délégation d'attributions

vendredi, 16 février 2018

  • Délégation d'attributions

DCM2017-86 Délégation d'attributions (Copy)

vendredi, 16 février 2018

  • Délégation d'attributions

DCM2017-85 Décision budgétaire modificative 3 Budget principal 2017

vendredi, 16 février 2018

  • Décision budgétaire modificative 3 Budget principal 2017

DCM2017-83 Rapport CLECT de la CAB

vendredi, 16 février 2018

  • Rapport CLECT de la CAB

DCM2017-82 Admission en non valeur de créances cantine scolaire et garderie périscolaire

vendredi, 16 février 2018

  • Admission en non valeur de créances cantine scolaire et garderie périscolaire

DCM2017-80 Convention occupation privative Domaine Public Communal

vendredi, 16 février 2018

  • Convention occupation privative Domaine Public Communal
[12 3 4 5  >>