Délibérations Archive

Délibérations Fichiers

DCM 2016-54 Approbation des statuts de la CAB en conformité avec les dispositions de la loi NOTRe

mercredi, 04 janvier 2017

  • Approbation des statuts de la CAB en conformité avec les dispositions de la loi NOTRe

DCM 2016-53 Ouvertures dominicales des commerces -Année 2017

mercredi, 04 janvier 2017

  • Ouvertures dominicales des commerces -Année 2017

DCM 2016-52 Subvention 250 € association A Culumbella

mercredi, 04 janvier 2017

  • Subvention 250 € association A Culumbella

DCM 2016-51 Création d'un emploi contrat aidé

mercredi, 04 janvier 2017

  • Création d'un emploi contrat aidé

DCM 2016-50 Création 6 postes adjoint technique

mercredi, 04 janvier 2017

  • Création 6 postes adjoint technique

DCM 2016-49 Instauration régime indemnitaire agents catégorie A

mercredi, 04 janvier 2017

  • Instauration régime indemnitaire agents catégorie A

DCM 2016-48 Annualisation temps de travail ATSEM

mercredi, 04 janvier 2017

  • Annualisation temps de travail ATSEM

DCM 2016-47 Décision modificative budgétaire 32016

mercredi, 04 janvier 2017

  • Décision modificative budgétaire 32016

DCM 2016-46 Renoncement à recevoir les cirques detenant des animaux sauvages sur le territoire communal

mercredi, 12 octobre 2016

  • Renoncement à recevoir les cirques detenant des animaux sauvages sur le territoire communal

DCM 2016-45 Acquisition dec parcelles de terrains situés sur la commune de Furiani

mercredi, 12 octobre 2016

  • Acquisition dec parcelles de terrains situés sur la commune de Furiani
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