Délibérations Archive

Délibérations Fichiers

DCM2017-31 Budget eau M49 Vote du BP 2017

jeudi, 14 septembre 2017

  • Budget eau M49 Vote du BP 2017

DCM2017-52 Création 2 emplois permanents agent maîtrise principal temps complet

jeudi, 14 septembre 2017

  • Création 2 emplois permanents agent maîtrise principal temps complet

DCM2017-51 Recrutement de vacataires pour ALSH extrascolaire

jeudi, 14 septembre 2017

  • Recrutement de vacataires pour ALSH extrascolaire

DCM2017-50 Dépenses à imputer au compte 6232 fêtes et cérémonies

jeudi, 14 septembre 2017

  • Dépenses à imputer au compte 6232 fêtes et cérémonies

DCM2017-49 Rectification du PADD

jeudi, 14 septembre 2017

  • Rectification du PADD

DCM2017-47 Règlement intérieur garderie périscolaire et extrascolaire

jeudi, 14 septembre 2017

  • Règlement intérieur garderie périscolaire et extrascolaire

DCM2017-46 Dérogation à l'organisation semaine scolaire

jeudi, 14 septembre 2017

  • Dérogation à l'organisation semaine scolaire

DCM2017-45 Eclairage public LED

jeudi, 14 septembre 2017

  • Eclairage public LED

DCM2017-44 Création emploi non permanent animation temps non complet

jeudi, 14 septembre 2017

  • Création emploi non permanent animation temps non complet

DCM2017-43 Emploi non permanent adjoint administratif

jeudi, 14 septembre 2017

  • Emploi non permanent adjoint administratif
[12 3 4 5  >>