Délibérations Archive

Délibérations Fichiers

DCM2018-60 Avenant à la convention Salle des Fêtes village

jeudi, 09 août 2018

  • Avenant à la convention Salle des Fêtes village

DCM2018-59 Appel à candidatures PROSSIMA

jeudi, 09 août 2018

  • Appel à candidatures PROSSIMA

DCM2018-58 Représentant du personnel paritarisme Comité Technique

jeudi, 09 août 2018

  • Représentant du personnel paritarisme Comité Technique

DCM2018-57 Annulation titres eau village titre 2 exercice 2015 facture 337 rôle 3ex2017

jeudi, 09 août 2018

  • Annulation titres eau village titre 2 exercice 2015 facture 337 rôle 3ex2017

DCM2018-56 Décision Budgétaire 1 2018 Budget Eau M49

jeudi, 09 août 2018

  • Décision Budgétaire 1 2018 Budget Eau M49

DCM2018-55 Application de la prime transport

jeudi, 09 août 2018

  • Application de la prime transport

DCM2018-54 RIFSEEP étendu aux agents contractuels

jeudi, 09 août 2018

  • RIFSEEP étendu aux agents contractuels

DCM2018-53 Création de deux emplois permanents adjoint technique principal 1ère classe tps complet

jeudi, 09 août 2018

  • Création de deux emplois permanents adjoint technique principal 1ère classe tps complet

DCM2018-52 Création de cinq emplois permanents ATSM 1ère classe tps complet

jeudi, 09 août 2018

  • Création de cinq emplois permanents ATSM 1ère classe tps complet

DCM2018-51 Création de trois emplois permanents d'adjoint territorial animation principal 1ère classe tps complet

jeudi, 09 août 2018

  • Création de trois emplois permanents d'adjoint territorial animation principal 1ère classe tps complet
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